Le présent site a pour objet de présenter la liste Breuillet Nouveau Cap, son équipe, ses engagements et son actualité dans le cadre des élections municipales.
Il vise également à informer les habitants de Breuillet, à favoriser l’échange et à permettre l’inscription à des actions de soutien ou à une lettre d’information.
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, logiciel, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et militant.
La liste Breuillet Nouveau Cap s’efforce de proposer des contenus exacts, à jour et fidèles à ses engagements et positions.
Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire des contenus.
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, documents, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Breuillet Nouveau Cap.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Le partage des contenus à des fins d’information ou sur les réseaux sociaux est autorisé, sous réserve de ne pas en altérer le sens et d’en mentionner la source.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, dans le respect des lois et règlements en vigueur, et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site ou à l’image de la liste.
Sont notamment interdits :
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateformes externes).
La liste Breuillet Nouveau Cap n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Protection des données personnelles (RGPD), accessible depuis le site.
L’utilisation des cookies est détaillée dans la page Politique relative aux cookies.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas de bug, d’interruption ou d’indisponibilité temporaire.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes.
